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Brevet européen · EP2427594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2427594
Numéro de demande
EP10719871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2010
Publié
14 mars 2012
Délivré
28 oct. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 27/08 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
Priorité
US 176831 P 08.05.2009
Demande PCT
PCT/US2010/034017 07.05.2010
Publication PCT
WO2010/129857 11.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Titulaire

Six Continents Hotels, Inc.

Three Ravinia Drive Suite 100, Atlanta, GA 30346, US

Inventeur

RABIN, Sidney, B.

Miami, Florida 33179, US

PHILLIPS, Glen, Paul

Shoreview, Minnesota 55126, US

TODD, Dewey, L.

Kershaw, South Carolina 29067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.