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Brevet européen · EP2427652 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2427652
- Numéro de demande
- EP10772932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2010
- Publié
- 14 mars 2012
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02P 23/04 (2006.01)F02P 3/00 (2006.01)H01T 19/00 (2006.01)F02P 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US 176614 P 08.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/034231 10.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/129952 11.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
PERMUY, Alfred
F-92500 Rueil-Malmaison, FR
HAMPTON, Keith
Ann Arbor, MI 48105, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.