Atemtherapiegerät

Brevet européen · EP2428240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2428240
Numéro de demande
EP11191006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2007
Publié
14 mars 2012
Délivré
17 févr. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A62B 18/08 (2006.01)
A62B 18/02 (2006.01)
Priorité
US 833841 P 28.07.2006
US 874968 P 15.12.2006
US 924241 P 04.05.2007
US 929393 P 25.06.2007
Divisionnaire de
EP07784697
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Titulaire

ResMed Ltd.

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Inventeur

Kwok, Philip Rodney

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Veliss, Lee James

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Gunning, Philip John

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Henry, Robert Edward

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Peake, Gregory Robert

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Gregory, Bruce David

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Selvarajan, Karthikeyan

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Solari, Clive

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Brackenreg, Scott Douglas

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.