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Brevet européen · EP2428292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2428292
Numéro de demande
EP11180198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2011
Publié
14 mars 2012
Délivré
1 mai 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 53/16 (2006.01)
Priorité
US 877179 08.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Inventeur

Spencer, John Rolland

Excelsior Springs, MO Missouri 64024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.