Coupleur en boîtier

Brevet européen · EP2429027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429027
Numéro de demande
EP11180021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2011
Publié
14 mars 2012
Délivré
21 nov. 2012
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 5/18 (2006.01)
Priorité
FR 1057191 10.09.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Tours) SAS

16, rue Pierre et Marie Curie, 37100 Tours, FR

Inventeur

Ezzeddine, Hilal

37100 Tours, FR

Laporte, Claire

37000 Tours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.