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Brevet européen · EP2429453 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2429453
- Numéro de demande
- EP10775563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 25 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/915 (2013.01)
- Priorité
- US 223435 P 07.07.2009US 178139 P 14.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/034795 13.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/132707 18.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
COTTONE, Robert, J.
Davie FL 33330, US
YE, Shusheng
Davie FL 33328, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.