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Brevet européen · EP2429812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429812
Numéro de demande
EP10726171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
24 sept. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 9/02 (2006.01)
Priorité
GB 0908257 14.05.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050788 14.05.2010
Publication PCT
WO2010/131047 18.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Inventeur

WATKINSON, Keith

Cheshire CW11 1HP, GB

STANG, Marc

Manchester M14 6XN, GB

FITZHUGH, Charles

Cheshire CW2 8FF, GB

EWAN, Gordon

Wemyss Bay PA18 6DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.