GASGENERATOR

Brevet européen · EP2429867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429867
Numéro de demande
EP10724905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
2 oct. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/26 (2011.01)
B60R 21/272 (2006.01)
B60R 21/264 (2006.01)
Priorité
JP 2009115172 12.05.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/003122 07.05.2010
Publication PCT
WO2010/131441 18.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Titulaire

Daicel Chemical Industries, Ltd.

Mainichi Intecio. 4-5 Umeda 3-chome Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

YAMAZAKI, Masayuki

Tatsuno-shi, Hyogo 671-1681, JP

HANANO, Teppei

Tatsuno-shi, Hyogo 671-1681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.