WÄSSRIGE POLYMERDISPERSIONEN
Brevet européen · EP2430093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2430093
- Numéro de demande
- EP10721449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/02 (2006.01)C04B 2/00 (2006.01)C08F 2/00 (2006.01)C08L 51/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09160369 15.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/056539 12.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/130780 18.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.