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Brevet européen · EP2432349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432349
Numéro de demande
EP10723051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
3 avr. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 3/18 (2006.01)
B65D 81/38 (2006.01)
A45F 3/16 (2006.01)
Priorité
EP 09160738 20.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/056930 20.05.2010
Publication PCT
WO2010/133654 25.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

CAHEN, Antoine

CH-1005 Lausanne

CAHEN, Philippe

CH-1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.