MASCHENWARE

Brevet européen · EP2432923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432923
Numéro de demande
EP10721192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 21/16 (2006.01)
Priorité
GB 0908789 21.05.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050815 19.05.2010
Publication PCT
WO2010/133877 25.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Heathcoat Fabrics Limited

Westexe Tiverton, Devon EX16 5LL, GB

Inventeur

KEITCH, George

Somerset TA3 7BN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.