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Brevet européen · EP2433292 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433292
Numéro de demande
EP09845045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2009
Publié
28 mars 2012
Délivré
3 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01J 21/10 (2006.01)
H03F 3/44 (2006.01)
H05G 1/22 (2006.01)
Priorité
US 467974 18.05.2009
WO PCT/US2009/044410 18.05.2009
Demande PCT
PCT/US2009/064619 16.11.2009
Publication PCT
WO2010/134935 25.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Advanced Fusion Systems LLC

11 Edmond Road, Newtown, CT 06470, US

Inventeur

BIRNBACH, Curtis A.

New Rochelle, NY 10804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.