SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2433729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2433729
- Numéro de demande
- EP10777706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/20 (2006.01)B23B 31/117 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009122134 20.05.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/058197 14.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/134473 25.11.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 19 sept. 2022
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 19 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 14 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Big Daishowa Co., Ltd., 3-39, Nishi-ishikiricho 3-chome, Higashiosaka-shi, Osaka 579-8013, Japon → Big Daishowa Co., Ltd., Nishi-Ishikiri-cho 3-6-20, Higashi-Osaka City, 5798013 Osaka, Japon
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
KOMINE, Tsuyoshi
Sumoto-shi Hyogo 656-1332, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.