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Brevet européen · EP2433794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433794
Numéro de demande
EP10777763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
26 déc. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/14 (2006.01)
B32B 27/28 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
Priorité
JP 2009119935 18.05.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/058376 18.05.2010
Publication PCT
WO2010/134530 25.11.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

ISHIHARA, Takayuki

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

KIKUCHI, Atsushi

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.