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Brevet européen · EP2434026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2434026
Numéro de demande
EP10777670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
24 juil. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 9/56 (2006.01)
C21D 1/74 (2006.01)
F27B 5/10 (2006.01)
C21D 9/573 (2006.01)
F27B 9/30 (2006.01)
F27D 17/00 (2006.01)
F27D 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009121593 20.05.2009
WO PCT/JP2009/060753 12.06.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/057851 10.05.2010
Publication PCT
WO2010/134436 25.11.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

AKASAKA Motofumi

Osaka-shi Osaka 541-0046, JP

ARAKI Yuji

Osaka-shi Osaka 541-0046, JP

NAKAGAWA Hiroo

Osaka-shi Osaka 541-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.