Spielzeugprojektilwerfer

Brevet européen · EP2434248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2434248
Numéro de demande
EP11182731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2011
Publié
28 mars 2012
Délivré
4 mars 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41B 3/03 (2006.01)
F41B 7/00 (2006.01)
F41B 7/08 (2006.01)
//F41A 19/52 (2006.01)
Priorité
US 890689 26.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Inventeur

Victor, Robert James

Sunnyside, NY New York 11104, US

Jablonski, Brian

Providence, RI Rhode Island 02906, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.