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Brevet européen · EP2434923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2434923
- Numéro de demande
- EP10722009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 1 mai 2013
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 20/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 09007111 27.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/003228 27.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/136205 02.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
SCHEUNERT, Peter
36093 Kuenzell, DE
GÖBEL, Andreas
36132 Eiterfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.