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Brevet européen · EP2435159 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2435159
- Numéro de demande
- EP10714810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 23 mars 2016
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 35/30 (2006.01)
- Priorité
- US 472668 27.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/031350 16.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/138252 02.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Inventeur
CLAUSEN, Michael, D.
Turlock California 95380, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.