PLAQUE EN VITROCÉRAMIQUE

Brevet européen · EP2435377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2435377
Numéro de demande
EP10728836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
14 juil. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/087 (2006.01)
C03C 4/08 (2006.01)
C03C 4/10 (2006.01)
C03C 10/00 (2006.01)
C03C 3/085 (2006.01)
C03C 10/12 (2006.01)
Priorité
FR 0953558 29.05.2009
FR 0954620 03.07.2009
FR 1052474 01.04.2010
Demande PCT
PCT/FR2010/051028 28.05.2010
Publication PCT
WO2010/136731 02.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  4. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

BP 1, 77640 Jouarre, FR

Inventeur

CHOPINET, Marie, Hélène

F-75018 Paris, FR

BRUNET, Edouard

F-75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.