Förderbandkettenabdeckung

Brevet européen · EP2436447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2436447
Numéro de demande
EP11174426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2011
Publié
4 avr. 2012
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 4/10 (2006.01)
B02C 23/02 (2006.01)
B65G 17/30 (2006.01)
Priorité
US 388832 P 01.10.2010
US 201113182241 13.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 19 sept. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    Joy MM Delaware, Inc., Suite 342, 2751 Centerville Road, Wilmington DE 19808, Etats-Unis d'Amérique → Joy Global Underground Mining LLC, 40 Pennwood Place, Suite 100, Warrendale, PA 15086, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  3. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Joy Global Underground Mining LLC

40 Pennwood Place, Suite 100, Warrendale, PA 15086, US

Inventeur

Powers, Scott G

Winchester, KY Kentucky 40391, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.