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Brevet européen · EP2436467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2436467
Numéro de demande
EP10780386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
30 nov. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
B23C 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009141629 25.05.2009
JP 2009149128 03.06.2009
JP 2009159273 15.06.2009
JP 2009161187 17.06.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/057067 21.04.2010
Publication PCT
WO2010/137429 02.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

MOLDINO Tool Engineering, Ltd.

31-11, Ryogoku 4-chome Sumida-ku, Tokyo 130-0026, JP

Inventeur

MAEDA, Katsutoshi

Yasu-shi Shiga 520-2323, JP

HAN, Gang

Yasu-shi Shiga 520-2323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.