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Brevet européen · EP2437891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2437891
Numéro de demande
EP10728319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
24 avr. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
F16K 99/00 (2006.01)
Priorité
EP 09161806 03.06.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/052461 02.06.2010
Publication PCT
WO2010/140128 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven, NL

Inventeur

DEN DULK, Remco Christiaan

NL-5656 AE Eindhoven, NL

PENTERMAN, Roel

NL-5656 AE Eindhoven, NL

PRINS, Menno Willem Jose

NL-5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.