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Brevet européen · EP2438635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2438635
Numéro de demande
EP10744585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
12 févr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/42 (2006.01)
H01L 51/44 (2006.01)
G02B 6/122 (2006.01)
Priorité
US 546097 24.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/061986 17.08.2010
Publication PCT
WO2011/023603 03.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 18 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Globalfoundries Inc., P.O. Box 309, Ugland House, Grand Cayman KY1-1104, Caïmanes, îles → GLOBALFOUNDRIES U.S. Inc., 2600 Great America Way, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.02.2021

  3. 18 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.02.2021

  4. 11 nov. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    International Business Machines Corporation, New Orchard Road, Armonk, NY 10504, Etats-Unis d'Amérique → Globalfoundries Inc., P.O. Box 309, Ugland House, Grand Cayman KY1-1104, Caïmanes, îles

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

  5. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

MUELLER, Thomas

Yorktown Heights, New York 10598, US

LIN, Yu-Ming

Yorktown Heights, New York 10598, US

AVOURIS, Phaedon

Yorktown Heights, New York 10598, US

XIA, Fengnian

Yorktown Heights, New York 10598, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.