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Brevet européen · EP2438802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2438802
- Numéro de demande
- EP10724726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2010
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 25 déc. 2013
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 1/14 (2006.01)H05K 3/36 (2006.01)H01R 13/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 838092009 02.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/056733 17.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/139549 09.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 10 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.01.2014
- 25 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.