VERBINDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2440024 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440024
- Numéro de demande
- EP10783253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2010
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 3/32 (2006.01)H05K 3/36 (2006.01)//H05K 3/28 (2006.01)//H05K 3/30 (2006.01)//H05K 3/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009132076 01.06.2009JP 2009132754 02.06.2009JP 2009135872 05.06.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/058356 18.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/140469 09.12.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Yamamoto, Masamichi
Osaka-shi Osaka 554-0024, JP
Nakatsugi, Kyouichirou
Osaka-shi Osaka 554-0024, JP
Yamaguchi, Takashi
Koka-shi Shiga 528-0068, JP
Kawakami, Shigeki
Koka-shi Shiga 528-0068, JP
Kimura, Michihiro
koka-shi Shiga 528-0068, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.