HALBFESTE PHARMAZEUTISCHE ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2440199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440199
- Numéro de demande
- EP10724715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/195 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 41/00 (2006.01)A61K 47/10 (2006.01)A61K 47/14 (2006.01)A61K 47/44 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/24 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 31/221 (2006.01)
- Priorité
- EP 09251537 11.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/003532 11.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/142457 16.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 11 janv. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.01.2018
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
- 13 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
STENSRUD, Gry
N-1482 Nittedal, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.