Trigonellin als Muskelstimulans

Brevet européen · EP2440206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440206
Numéro de demande
EP10725100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
18 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A23L 33/105 (2016.01)
Priorité
EP 09162470 11.06.2009
EP 09166271 23.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/058124 10.06.2010
Publication PCT
WO2010/142750 16.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  7. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

FRIEDEL, Angelika

79589 Binzen, DE

KURATLI, Karin

CH-4153 Reinach

WEHRLI, Christof

CH-4108 Witterswil

WERTZ, Karin

79618 Rheinfelden, DE

WOLFRAM, Swen

79761 Waldshut-Tiengen, DE

WANG-SCHMIDT, Ying

Pu Dong District CN / 200122 Shanghai P.R., CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.