SCHRECKSCHUSSADAPTER FÜR EINE SCHUSSWAFFE
Brevet européen · EP2440875 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440875
- Numéro de demande
- EP10724221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 21/26 (2006.01)F41A 21/32 (2006.01)
- Priorité
- US 482664 11.06.2009US 774500 05.05.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/038016 09.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/144606 16.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
DUECK, Barry, W.
Sunset Beach California 90742, US
HONIGMANN, Karl
Anaheim Hills California 92807, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.