SCHRECKSCHUSSADAPTER FÜR EINE SCHUSSWAFFE

Brevet européen · EP2440875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440875
Numéro de demande
EP10724221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
10 août 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 21/26 (2006.01)
F41A 21/32 (2006.01)
Priorité
US 482664 11.06.2009
US 774500 05.05.2010
Demande PCT
PCT/US2010/038016 09.06.2010
Publication PCT
WO2010/144606 16.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Inventeur

DUECK, Barry, W.

Sunset Beach California 90742, US

HONIGMANN, Karl

Anaheim Hills California 92807, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.