KRAFTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2441978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2441978
Numéro de demande
EP10786296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
10 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
3 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16H 19/04 (2006.01)
F16H 1/24 (2006.01)
F16H 55/10 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
F16H 1/28 (2006.01)
F16H 55/26 (2006.01)
Priorité
KR 20090051656 10.06.2009
Demande PCT
PCT/KR2010/002826 04.05.2010
Publication PCT
WO2010/143813 16.12.2010
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

  5. 10 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Inventeur

LIM, Sun Ho

Asan-si, Chungcheongnam-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.