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Brevet européen · EP2442703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2442703
Numéro de demande
EP10728122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
9 déc. 2020
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
EP 09008065 19.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/003524 11.06.2010
Publication PCT
WO2010/145783 23.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  4. 6 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

  5. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Eurofilters N.V.

Lieven Gevaertlaan 21 Nolimpark 1013, 3900 Overpelt, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SAUER, Ralf

B-3900 Overpelt, BE

SCHULTINK, Jan

B-3900 Overpelt, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.