NARBENBEHANDLUNGSPRÄPARAT AUS SILIKON

Brevet européen · EP2442771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2442771
Numéro de demande
EP10790269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
5 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61K 31/12 (2006.01)
A61K 31/216 (2006.01)
A61K 31/573 (2006.01)
A61K 31/618 (2006.01)
A61P 17/02 (2006.01)
A61P 17/18 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61F 13/00 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/22 (2006.01)
A61K 47/24 (2006.01)
A61K 47/34 (2017.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61L 26/00 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
A61K 8/00 (2006.01)
Priorité
US 487489 18.06.2009
Demande PCT
PCT/US2010/039181 18.06.2010
Publication PCT
WO2010/148310 23.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 9 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.05.2020

  7. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

GUILBAUD, Paul

Largo FL 33774, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.