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Brevet européen · EP2443056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2443056
- Numéro de demande
- EP10725736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 6 août 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 13/08 (2006.01)E05F 15/14 (2006.01)F16G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09163291 19.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/058657 18.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/146168 23.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 6 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.