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Brevet européen · EP2443056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2443056
Numéro de demande
EP10725736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
6 août 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 13/08 (2006.01)
E05F 15/14 (2006.01)
F16G 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 09163291 19.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/058657 18.06.2010
Publication PCT
WO2010/146168 23.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.