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Brevet européen · EP2444527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2444527
- Numéro de demande
- EP11185970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2011
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C25D 3/32 (2006.01)H05K 3/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010237220 22.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 28 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rohm and Haas Electronic Materials LLC, 455 Forest Street, Marlborough, MA 01752, Etats-Unis d'Amérique → DuPont Electronic Materials International, LLC, 455 Forest Street, Marlborough, MA 01752, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 6 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
1 entrée antérieure
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
Niigata-shi Niigata 950-0925, JP
Niigata-shi Niigata 950-0915, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.