Wärmeventil

Brevet européen · EP2444703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2444703
Numéro de demande
EP11250859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2011
Publié
25 avr. 2012
Délivré
10 avr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/00 (2006.01)
Priorité
US 907745 19.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Titulaire

HS Marston Aerospace Limited

Wobaston Road, Fordhouses, Wolverhampton WV10 6QJ, GB

Inventeur

Cameron, Sean L.

Pendeford, Wolverhampton WV9 5RA, GB

Burton, Carl D.

Newport,Shropshire TF10 7XN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.