Kupplungsmuffe
Brevet européen · EP2444709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2444709
- Numéro de demande
- EP11001682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2011
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 6 mai 2015
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 25/00 (2006.01)F16L 37/00 (2006.01)F16L 37/14 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010014480 U 19.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
- 6 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Titulaire
5722 Gränichen
Mandataire
8050 Zürich
Inventeur
8752 Näfels
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.