Polymerrückgratelementetiketten
Brevet européen · EP2444804 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2444804
- Numéro de demande
- EP11008035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2007
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 33/53 (2006.01)C08F 8/42 (2006.01)C08F 220/36 (2006.01)
- Priorité
- US 803356 P 27.05.2006
- Divisionnaire de
- EP07719866
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 16 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.01.2016
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Inventeur
Toronto, Ontario M6P 1G8, CA
Toronto, Ontario M5V 3L5, CA
Richmond Hill, Ontario L4S 1Z5, CA
Richmond Hill, Ontario L4B 4P4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.