BODENBEARBEITUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP2445329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445329
Numéro de demande
EP10723577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
19 août 2015
Radié
3 nov. 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A01B 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102009029894 23.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/057392 28.05.2010
Publication PCT
WO2010/149464 29.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  2. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

Betek GmbH & Co. KG

Sulgener Strasse 21-23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

KRAEMER, Ulrich

77709 Wolfach, DE

SMEETS, Florian

72270 Baiersbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.