PERFECTIONNEMENT POUR OUTILLAGE

Brevet européen · EP2445694 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445694
Numéro de demande
EP10715289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
18 févr. 2015
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B29C 33/30 (2006.01)
B29C 45/26 (2006.01)
B21D 37/04 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
//F16B 43/00 (2006.01)
Priorité
FR 0952646 23.04.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050362 04.03.2010
Publication PCT
WO2010/122248 28.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 7 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.05.2015

  6. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Titulaire

Modetec

737 Avenue de l'Industrie ZI Des Prés Paris, 74970 Marignier, FR

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

BIASI, Loris

F-74300 Cluses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.