VERÄNDERBARER KENNZEICHUNGSSTEMPEL

Brevet européen · EP2445696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445696
Numéro de demande
EP10718149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
24 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B29C 45/37 (2006.01)
Priorité
DE 102009027108 23.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/055888 30.04.2010
Publication PCT
WO2010/149417 29.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

  6. 24 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Titulaire

Opitz GmbH

Pappelweg 6, 63741 Aschaffenburg, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

OPITZ, Wolfgang

61741 Aschaffenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.