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Brevet européen · EP2446097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2446097
Numéro de demande
EP10724508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
25 févr. 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 202009008870 U 26.06.2009
DE 202009009407 U 08.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/058184 10.06.2010
Publication PCT
WO2010/149502 29.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

Küberit Profile Systems GmbH & Co. KG

Römerweg 9, 58513 Lüdenscheid, DE

Inventeur

SONDERMANN, Frank

57489 Drolshagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.