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Brevet européen · EP2446705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2446705
Numéro de demande
EP11738283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2011
Publié
2 mai 2012
Délivré
15 avr. 2015
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/64 (2006.01)
Priorité
US 282986 P 03.05.2010
US 282985 P 03.05.2010
US 282984 P 03.05.2010
US 282981 P 03.05.2010
US 282980 P 03.05.2010
US 282983 P 03.05.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/001489 03.05.2011
Publication PCT
WO2011/138688 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  3. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Inventeur

EINZIGER, Pinchas

34655 Haifa, IL

BEN-SHMUEL, Eran

56541 Savyon, IL

BILCHINSKY, Alexander

56450 Monosson-Yahud, IL

RAPPEL, Amit

90627 Ofra, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.