Schneideelement für eine Heckenschere

Brevet européen · EP2446727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2446727
Numéro de demande
EP11185521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2011
Publié
2 mai 2012
Délivré
28 août 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/73 (2006.01)
A01G 3/04 (2006.01)
A01G 3/053 (2006.01)
Priorité
IT MO20100299 27.10.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Tecomec S.r.l.

Strada Della Mirandola 11, 42124 Reggio Emilia, IT

Inventeur

Cigarini, Enrico

42123 Reggio Emilia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.