Fixation de sécurité pour la pratique du ski

Brevet européen · EP2446940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2446940
Numéro de demande
EP11008004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2011
Publié
2 mai 2012
Délivré
13 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A63C 9/081 (2012.01)
A63C 9/085 (2012.01)
Priorité
FR 1004275 29.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Titulaire

Salomon S.A.S.

SALOMON S.A.S.

Les Croiselets, 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Merino, Jean-Francois

74330 Epagny, FR

Marechal, Laurent

74370 Villaz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.