Ausklappsprinkler mit einem Sensor zur Erkennung der Position oder Drehung

Brevet européen · EP2446972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2446972
Numéro de demande
EP11193501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2006
Publié
2 mai 2012
Délivré
15 janv. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 3/10 (2006.01)
B05B 3/04 (2006.01)
B05B 15/10 (2006.01)
Priorité
US 289157 28.11.2005
Divisionnaire de
EP06016815
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 15 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Inventeur

Roney, Lynn T.

Oro Valley, AZ Arizona 85737, US

Sharp, Steven

Tucson, AZ Arizona 85741, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.