KNOCHENREPARATURSYSTEM
Brevet européen · EP2448506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2448506
- Numéro de demande
- EP10794703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 10 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/88 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 221744 P 30.06.2009US 314865 P 17.03.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/040596 30.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/002882 06.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 15 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
1 entrée antérieure
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Hummelstown, PA 17036, US
Harrisburg. PA 17111, US
Lititz, PA 17543, US
Hershey, PA 17033, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.