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Brevet européen · EP2448526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2448526
Numéro de demande
EP10731555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
27 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
GB 0911432 01.07.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001275 01.07.2010
Publication PCT
WO2011/001150 06.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 22 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  7. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Biomet UK Limited

Waterton Industrial Estate, Bridgend South Wales CF31 3XA, GB

Murray, David Wycliffe

Cuddesdon House Cuddesdon, Oxford OX44 9HB, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

LLOYD, Russell

Swindon Wiltshire SN3 6EZ, GB

ALINEJAD, Mona

London NW3 3NQ, GB

MURRAY, David, Wycliffe

Cuddesdon Oxford OX44 9HB, GB

DODD, Christopher, Alexander

Oxford OX2 6RR, GB

KISTLE, Paul, James

Wroughton Swindon SN4 9HJ, GB

BIRD, Nigel, John

Grange Park Swindon SN5 6JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.