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Brevet européen · EP2448645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2448645
Numéro de demande
EP10829137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2010
Publié
9 mai 2012
Délivré
12 mars 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 27/10 (2006.01)
Priorité
US 259071 P 06.11.2009
Demande PCT
PCT/US2010/055574 05.11.2010
Publication PCT
WO2011/057048 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

  3. 12 mars 2014

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Titulaire

William Mark Corporation

112 North Harvard Suite 229, Claremont, California 91711, US

Inventeur

ENGLISH, Blake

Claremont, California 91711, US

Preneur de licence

China Industries Limited

Creative Industries Centre Wolverhampton Science Park Mammoth Drive, Wolverhampton WV10 9TG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.