KUPPLUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP2449302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2449302
- Numéro de demande
- EP10707449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2010
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/54 (2006.01)F16L 25/01 (2006.01)F16L 35/00 (2006.01)F16L 37/098 (2006.01)F16L 37/36 (2006.01)F16L 37/56 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)H01R 13/64 (2006.01)F16K 31/528 (2006.01)F16L 37/12 (2006.01)F16L 37/373 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009003650 U 14.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/000999 18.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/105722 23.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
BAYERBACH, Jan
D-75365 Calw, DE
HEIMSCH, Jochen
D-70734 Fellbach, DE
HÖLZLE, Dieter
D-75392 Deckenpfronn, DE
WEBER, Wilfried
D-72296 Schopfloch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.