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Brevet européen · EP2450154 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2450154
Numéro de demande
EP11157157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2011
Publié
9 mai 2012
Délivré
17 sept. 2014
Radié
17 sept. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B25C 5/02 (2006.01)
Priorité
US 940421 05.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  4. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  5. 17 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Titulaire

Same Yong Industrial Co., Ltd.

No. 67, Lane 114, Guangjheng Rd. Dali City, Taichung County 412, TW

Mandataire

Roman VUILLE

1196 GLAND

Inventeur

Chen, Kun-Hon

412, Taichung County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.