Kunststoffbierfass
Brevet européen · EP2450307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2450307
- Numéro de demande
- EP11188502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2011
- Publié
- 9 mai 2012
- Délivré
- 12 févr. 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 1/08 (2006.01)B65D 77/04 (2006.01)B67D 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US 411787 P 09.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 12 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2014
Parties
Inventeur
William, Apps
Georgia 30022, US
Habse, Wayne
Wisconsin 53955, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.